Mentions légales

Nous vous remercions de votre visite sur le site www.avenir-sante.com. Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement de données personnelles. Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci après.

Le site www.avenir-sante.com a été optimisé pour une utilisation avec Netscape 7 et supérieure, ainsi qu'Explorer 6 et supérieure, avec une résolution de 800 x 600 en milliers de couleurs.

Le site www.Avenir Santé.fr est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilisent.

Informations générales :

Ce site est propriété de l'Association Avenir Sante France

Siége social : 15, rue Bancel, 69007 Lyon (France).
Directeur de publication du site : Renaud Bouthier info@avenir-sante.com
Chargé d'exploitation : info@avenir-sante.com
Ce site a été créé par : Association Avenir Sante France 15, rue Bancel 69007 LYON FRANCE
Ce site est maintenu par : Association Avenir Sante France
Ce site est hébergé par : Online.net
Contact : info@avenir-sante.com
Copyright : Avenir Santé 2005

Droits de propriété intellectuelle :

Avenir Santé avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

Les éléments ainsi protégés sont la propriété d'Avenir Santé ou de tiers ayant autorisé Avenir Santé à les exploiter.
Ce site utilise des éléments visuels provenant de documents internes de l'association Avenir Santé ou créés pour l'association Avenir Santé.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable d'Avenir Santé, hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000€ d'amende.

Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles :

Le présent site constitue une oeuvre dont Lewis Wingrove est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par Lewis Wingrove.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété d'Avenir Santé ou de tiers ayant autorisé Avenir Santé à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur avenir-sante.com le sont à titre informatif. Avenir Santé ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Avenir Santé met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Protection des données personnelles :

La consultation du site www.avenir-santé.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
Le site internet d’Avenir Santé ne collecte aucunes données personnelles. Le site d’Avenir Santé n’enregistre par ailleurs aucun cookie sur votre ordinateur. Les liens figurants sur notre site et destinés à nous contacter ne font qu’ouvrir le logiciel de messagerie que vous avez configuré sur votre ordinateur. Ils sont destinés à remplir automatiquement les champs destinataire et objet du mail. Vous n’avez aucune obligation de conserver ces indications sur le mail. Les données que vous enverrez par le biais de ce mail sont envoyées par des moyens techniques sans rapport avec le site internet d’Avenir Santé et nous ne pouvons donc garantir leur confidentialité.

Liens hypertextes :

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.avenir-santé.com ne nécessite pas d'autorisation préalable et écrite à Avenir Santé. Néanmoins, Avenir Santé doit en être informé dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien.
En tout état de cause, Avenir Santé n'est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.avenir-sante.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Droit applicable :

Le site Internet www.avenir-sante.com et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon. Avenir Santé se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L'utilisateur s'engage à la consulter régulièrement.

Limitation de responsabilité :

Vous utilisez le site www.avenir-sante.com sous votre seule et entière responsabilité. Avenir Santé ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Mise à jour

Avenir Santé se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

Données statistiques de suivi :

Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l'optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

La reproduction sur support papier :

A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

La reproduction sur support électronique :

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source (www.avenir-sante.com) et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles ou associatives ; toute utilisation à des fins commerciales est interdite sauf accord préalable par écrit d'Avenir Santé.

Pour nous contacter cliquez ici

Retourwww.avenir-sante.com