Logo d'Avenir Santé Retour accueil

La prévention par les jeunes pour les jeunes

Mentions légales

 

Nous vous remercions de votre visite sur le site www.avenir-sante.com. Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement de données personnelles. Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci après.

Le site www.avenir-sante.com a été optimisé pour une utilisation avec Netscape 7 et supérieure, Firefox 1.5 et supérieure, Safari 1.3 et supérieure, ainsi qu’Explorer 6 et supérieure , avec une résolution de 1 204 x 768 en milliers de couleurs.

Le site www.avenir-sante.com est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.

Informations générales :

Ce site est propriété de Avenir Santé

Siège social : Avenir Santé - 15, rue Bancel 69007 Lyon - Tél : 04 78 58 95 04 - Fax : 04 78 72 90 25

Directeur de publication du site : Renaud Bouthier

Ce site a été créé par : acti - 289 rue Garibaldi - 69 007 LYON - FRANCE
Ce site est maintenu et hébergé par : acti
Contact : Laurent Constantin

Copyright Avenir Santé
Ce site est déclaré à la CNIL et porte le numéro d’autorisation : 1385218

Droits de propriété intellectuelle :

Avenir Santé avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

  • sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,... ;
  • et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
  • sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Avenir Santé ou de tiers ayant autorisé Avenir Santé à les exploiter.

Ce site utilise des éléments visuels provenant de :

Documents internes de Avenir Santé ou créés par acti pour Avenir Santé

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Avenir Santé, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles :

Le présent site constitue une oeuvre dont acti est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par acti.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de Avenir Santé ou de tiers ayant autorisé Avenir Santé à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Informations relatives aux produits :

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.

Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, Avenir Santé peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine. Ils peuvent varier d’un pays à l’autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

Protection des données personnelles :

La consultation du site www.avenir-sante.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

Avenir Santé s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet www.avenir-sante.com sont destinées à l’usage de Avenir Santé et de ses filiales. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.

Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de Avenir Santé - 15, rue Bancel 69007 Lyon.

La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes d’offres commerciales et vous adresser, le cas échéant, une lettre d’information électronique.

Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique ("newsletter") vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.

Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées. Ces informations sont destinées à Avenir Santé et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.

Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel de Avenir Santé ou celui des agences qui nous assistent pour la gestion de ces opérations ont accès aux données. Ces agences sont tenues de respecter la confidentialité des informations et de ne les utiliser que pour l’opération bien précise pour laquelle elles doivent intervenir.

Sécurité :

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

Liens hypertextes :

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.avenir-sante.com ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de Avenir Santé Néanmoins, Avenir Santé doit en être informé dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien.

En tout état de cause, Avenir Santé n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.avenir-sante.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Droit applicable :

Le site Internet www.avenir-sante.com et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon. Avenir Santé se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.

Limitation de responsabilité :

Vous utilisez le site www.avenir-sante.com sous votre seule et entière responsabilité. Avenir Santé ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Mise à jour

Avenir Santé se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

Données statistiques de suivi :

Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l’optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

  • La reproduction sur support papier :
    A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
  • gratuité de la diffusion.
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte).
  • citation explicite du site www.avenir-sante.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique :

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (www.avenir-sante.com) et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles ou associatives ; toute utilisation à des fins commerciales est interdite sauf accord préalable par écrit de Avenir Santé